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Location/Prêt

Ces documents spécifiques récapitulent les termes et conditions d'un contrat de location ou de prêt de matériel et évitent toute mauvaise surprise pour les deux parties.

  • Un contrat de location de matériel motoculture est un accord entre un propriétaire ou un loueur de matériel motoculture et un locataire qui souhaite utiliser ce matériel pour une période déterminée en échange d'une contrepartie financière. Ce contrat spécifie les modalités de location, les conditions de paiement, les responsabilités du locataire en termes...

    131,21 €

  • Le contrat de location de matériel à titre gratuit est un accord par lequel une partie met à la disposition de l'autre partie du matériel pour une durée déterminée sans rémunération en contrepartie. Il est important que les parties se mettent d'accord de manière claire et précise sur l'ensemble des termes et conditions du contrat afin de prévenir tout...

    110,94 €
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