Informations légales

Le site internet www.standardforms.fr est édité par la société STANDARD FORMS FRANCE

Siret : 480 174 127 00013 APE : 1812Z - Autre imprimerie (labeur)

Adresse : STANDARD FORMS FRANCE - Rue Fléteau - BP76 ZI du Boulay - 37110 Château-Renault

Responsable publication : Mr Michel TOUSSAINT

Webmaster : Mr Bacari MADI

Contact : 02 47 29 80 40 - [email protected]

L'utilisateur est informé que le traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mails, a fait l'objet d'une déclaration a la CNIL sous le numéro 1381831 du 25 août 2009.

Conformément a l'article 32 de la loi n° 2004-801 du 6 aout 2004 relative a la protection des personnes physiques a l'égard des traitements de données a caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations vous concernant a exercer à tout moment auprès de Standard Forms.

Le site internet est susceptible d'utiliser des cookies qui ne sont pas destinés a collecter des informations personnelles sur le profil ou le comportement de l'utilisateur, mais à des fins de navigation et de statistiques d'utilisation.

Ce site est hébergé par Hetzner Online GmbH : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne - [email protected]

Registrar : OVH : 2 Rue Kellermann - BP 80157 - ROUBAIX CEDEX 1 - [email protected]

Gestion des DNS : Cloudflare, Inc. : 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA - [email protected]

Le paiement en ligne est sécurisé par le système Systempay (Banque Populaire) avec un chiffrement de haut niveau : AES 256 bits

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site standardforms.fr, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Ainsi, aucun des documents provenant du site standardforms.fr ne peut-être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il est possible de télécharger une copie des documents sur un micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et uniquement a des fins non commerciales, pourvu que vous ne modifiiez pas les informations et que vous conserviez intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle de Standard Forms.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet a titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement a la page d'accueil du site de Standard Forms, doit obligatoirement en demander l'autorisation a la société Standard Forms. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.
En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de Standard Forms et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Standard Forms.
Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur ce site sont la propriété exclusive de Standard Forms ou des marques représentées. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d'auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.


Produit ajouté à l'outils de comparaison !